Délibérations du conseil municipal de Boulogne-Billancourt (1914-1919)

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Délibération du 21 février 1915

Les délibérations du conseil municipal de Boulogne-Billancourt pour la période 1914-1919 sont numérisées et consultables sur Internet. Celles concernant la guerre sont recensées ci-dessous.

Délibérations du 12 août 1914 au 28 juillet 1916 (consulter les documents numérisés)

  • Allocution de M. le Maire (12 août 1914, folio 251)
  • Mobilisation générale de 1914 : ouverture d’un crédit (12 août 1914, folio 253)
  • Allocation de M. le Maire (2 décembre 1914, folio 256)
  • Budget primitif de la commune pour 1915 (2 décembre 1914, folio 267)
  • Dépenses occasionnées par la mobilisation : ouverture d’un crédit (2 décembre 1914, folio 273)
  • Construction d’un mausolée (21 février 1915, folio 282)
  • Loi du 5 juin 1915 sur les conseillers municipaux mobilisés (11 juin 1915, folio 304)
  • Communications diverses (notamment concernant les œuvres de guerre) (11 juin 1915, folio 305)
  • Militaires cantonnés à Boulogne (11 juin 1915, folio 306)
  • Instituteurs tombés au champ d’honneur (11 juin 1915, folio 306)
  • Demande de l’Office départemental relative aux trains de blessés (11 juin 1915, folio 308)
  • Indemnité de résidence aux veuves et aux orphelins des instituteurs victimes de la guerre (11 juin 1915, folio 308)
  • Remboursement des dépenses faites pour le service des allocations (11 juin 1915, folio 313)
  • Approbation des dépenses causées par la guerre (11 juin 1915, folio 313)
  • Transport des malades dans les hôpitaux (11 juin 1915, folio 319)
  • Enlèvement des ordures ménagères (11 juillet 1915, folio 326)
  • Entretien des voies communales (11 juillet 1915, folio 329)
  • Augmentation du prix du charbon (11 juillet 1915, folio 330)
  • Fourniture de charbon en 1915-1916 (11 juillet 1915, folio 330)
  • Caveaux provisoires : taxes (11 juillet 1915, folio 333)
  • Allocation de M. le Maire (11 juillet 1915, folio 349)
  • Distribution des prix en 1915 -11 juillet 1915, folio 351)
  • Communications diverses (6 août 1915, folio 354)
  • Approvisionnement de précaution en charbons (6 août 1915, folio 355)
  • Vœu concernant la question des loyers (6 août 1915, folio 356)
  • Stock d’approvisionnement de précaution en charbon (18 octobre 1915, folio 367)
  • Dépôt de charbon : location (18 octobre 1915, folio 376)
  • Allocation de M. le Maire (5 décembre 1915, folio 382)
  • Fermeture provisoire des rues Saint-Germain et de l’Île pour la sécurité des usines Salmson et Renault (5 décembre 1915, folio 389)
  • Établissement d’une taxe militaire (5 décembre 1915, folio 392)
  • Colonnes d’affichage : exonération d’une redevance (5 décembre 1915, folio 395)
  • Communications diverses (27 février 1916, folio 410)
  • Réduction de l’éclairage public en cas d’alerte (27 février 1916, folio 410)
  • Devoir militaire (27 février 1916, folio 411)
  • Enlèvement des boues et ordures ménagères (27 février 1916, folio 413)
  • Stock de précaution de charbon (27 février 1916, folio 418)
  • Stock de précaution de charbon (15 mai 1916, folio 440)
  • Lettre de M. le Général Boucher (15 mai 1916, folio 443)
  • Distribution des prix en 1916 (15 mai 1916, folio 449)
  • Décès de M. Vidal-Beaume (30 juin 1916, folio 456)
  • Enlèvement des ordures ménagères déposées dans un terrain (30 juin 1916, folio 459)
  • Stock de précaution de charbon (30 juin 1916, folio 462)
  • Allocation à la suite de décès (30 juin 1916, folio 463)
  • Location du chantier rue Vauthier (30 juin 1916, folio 463)
  • Changement du nom de la rue de la Plaine (Galliéni) (28 juillet 1916, folio 481)
Délibération du 6 décembre 1916

Délibérations du 28 juillet 1916 au 13 décembre 1917 (consulter les documents numérisés)

  • Location d’un terrain (maraîchage) (28 juillet 1916, folio 1)
  • Stock de précaution de charbon (20 octobre 1916, folio 11)
  • Communications diverses (20 octobre 1916, folio 11)
  • Allocation de M. le Maire (15 novembre 1916, folio 26)
  • Mise en vente du charbon du stock de précaution (20 octobre 1916, folio 30)
  • Augmentation du prix du gaz (20 octobre 1916, folio 37)
  • Barrage de la rue du Fief pour la sécurité des usines Niepce et Fesserer (6 décembre 1916, folio 11)
  • Demande de subvention pour le traitement des malades et blessés russes (6 décembre 1916, folio 51)
  • Remise de diplômes d’honneur des militaires morts pour la Patrie (6 décembre 1916, folio 58)
  • Mémoire de M. Vidal-Beaume (6 décembre 1916, folio 52)
  • Subvention au Comité d’approvisionnement général de la ville de Boulogne (6 décembre 1916, folio 59)
  • Communications diverses (25 février 1917, folio 61)
  • Egalité du service militaire (25 février 1917, folio 62)
  • Subvention à la Ligue du souvenir (25 février 1917, folio 66)
  • Occupation de parties des rues Gustave-Sandoz, Théodore, Traversière par les usines Renault ( ?? 1917, folio 78)
  • Subvention du Comité d’approvisionnement (23 mai 1917, folio 93)
  • Films cinématographiques (23 mai 1917, folio 94)
  • Question du charbon (23 mai 1917, folio 95)
  • Sursis d’appel (23 mai 1917, folio 96)
  • Rue Saint-Germain : demande de l’établissement Salmson (23 mai 1917, folio 106)
  • Subvention du Comité d’approvisionnement (30 juin 1917, folio 128)
  • Frais de casernement (30 juin 1917, folio 128)
  • Distribution des prix en 1917 (30 juin 1917, folio 132)
  • Etrangers et réfugiés (22 août 1917, folio 135)
  • Vœu concernant les enfants des réfugiés admis dans les écoles de la ville de Paris (22 août 1917, folio 139)
  • Etablissement de la carte de charbon (22 août 1917, folio 142)
  • Barrages de diverses rues : convention avec les usines Renault (22 août 1917, folio 147)
  • Fixation du prix du charbon vendu par l’intermédiaire de la commune (23 novembre 1917, folio 171)
  • Etablissement d’une carte de pain : avis du Conseil (12 décembre 1917, folio 186)

Délibérations du 27 février 1918 au 12 septembre 1919 (consulter les documents numérisés)

  • Dérogation au repos hebdomadaire pour les bouchers (27 février 1918, folio 190)
  • Sursis d’incorporation (27 février 1918, folio 190)
  • Œuvre des prisonniers : subvention (27 février 1918, folio 193)
  • Indemnité de vie chère au personnel municipal (27 février 1918, folio 199)
  • Allocution de M. le Maire (8 avril 1918, folio 218)
  • Réclamation des héritiers Ritton (8 avril 1918, folio 219)
  • Défense contre l’incendie : achat d’une auto-pompe (8 avril 1918, folio 222)
  • Réclamation des héritiers Ritton (folio 218)
  • Lettre de M. le Préfet de la Seine au sujet de la cherté de la vie (31 mai 1918, folio 233)
  • Etablissement de voies ferrées pour les usines Renault (31 mai 1918, folio 253)
  • Subvention à la Cocarde du souvenir (31 mai 1918, folio 256)
  • Institution d’une carte de tabac (31 mai 1918, folio 266)
  • Distribution des prix : emploi du crédit (31 mai 1918, folio 269)
  • Dommages de guerre (31 juillet 1918, folio 279)
  • Allocation de M. le Maire (22 novembre 1918, folio 280)
  • Monument à la mémoire des combattants morts pour la France (22 novembre 1918, folio 282)
  • Secours aux prisonniers de guerre : ouverture d’un crédit (3 mars 1919, folio 341)