Délibérations du conseil municipal de Boulogne-Billancourt (1914-1919)

Délibération du 21 février 1915

Les délibérations du conseil municipal de Boulogne-Billancourt pour la période 1914-1919 sont numérisées et consultables sur Internet. Celles concernant la guerre sont recensées ci-dessous.

Délibérations du 12 août 1914 au 28 juillet 1916 (consulter les documents numérisés)

• Allocution de M. le Maire (12 août 1914, folio 251)
• Mobilisation générale de 1914 : ouverture d’un crédit (12 août 1914, folio 253)
• Allocation de M. le Maire (2 décembre 1914, folio 256)
• Budget primitif de la commune pour 1915 (2 décembre 1914, folio 267)
• Dépenses occasionnées par la mobilisation : ouverture d’un crédit (2 décembre 1914, folio 273)
• Construction d’un mausolée (21 février 1915, folio 282)
• Loi du 5 juin 1915 sur les conseillers municipaux mobilisés (11 juin 1915, folio 304)
• Communications diverses (notamment concernant les œuvres de guerre) (11 juin 1915, folio 305)
• Militaires cantonnés à Boulogne (11 juin 1915, folio 306)
• Instituteurs tombés au champ d’honneur (11 juin 1915, folio 306)
• Demande de l’Office départemental relative aux trains de blessés (11 juin 1915, folio 308)
• Indemnité de résidence aux veuves et aux orphelins des instituteurs victimes de la guerre (11 juin 1915, folio 308)
• Remboursement des dépenses faites pour le service des allocations (11 juin 1915, folio 313)
• Approbation des dépenses causées par la guerre (11 juin 1915, folio 313)
• Transport des malades dans les hôpitaux (11 juin 1915, folio 319)
• Enlèvement des ordures ménagères (11 juillet 1915, folio 326)
• Entretien des voies communales (11 juillet 1915, folio 329)
• Augmentation du prix du charbon (11 juillet 1915, folio 330)
• Fourniture de charbon en 1915-1916 (11 juillet 1915, folio 330)
• Caveaux provisoires : taxes (11 juillet 1915, folio 333)
• Allocation de M. le Maire (11 juillet 1915, folio 349)
• Distribution des prix en 1915 -11 juillet 1915, folio 351)
• Communications diverses (6 août 1915, folio 354)
• Approvisionnement de précaution en charbons (6 août 1915, folio 355)
• Vœu concernant la question des loyers (6 août 1915, folio 356)
• Stock d’approvisionnement de précaution en charbon (18 octobre 1915, folio 367)
• Dépôt de charbon : location (18 octobre 1915, folio 376)
• Allocation de M. le Maire (5 décembre 1915, folio 382)
• Fermeture provisoire des rues Saint-Germain et de l’Île pour la sécurité des usines Salmson et Renault (5 décembre 1915, folio 389)
• Établissement d’une taxe militaire (5 décembre 1915, folio 392)
• Colonnes d’affichage : exonération d’une redevance (5 décembre 1915, folio 395)
• Communications diverses (27 février 1916, folio 410)
• Réduction de l’éclairage public en cas d’alerte (27 février 1916, folio 410)
• Devoir militaire (27 février 1916, folio 411)
• Enlèvement des boues et ordures ménagères (27 février 1916, folio 413)
• Stock de précaution de charbon (27 février 1916, folio 418)
• Stock de précaution de charbon (15 mai 1916, folio 440)
• Lettre de M. le Général Boucher (15 mai 1916, folio 443)
• Distribution des prix en 1916 (15 mai 1916, folio 449)
• Décès de M. Vidal-Beaume (30 juin 1916, folio 456)
• Enlèvement des ordures ménagères déposées dans un terrain (30 juin 1916, folio 459)
• Stock de précaution de charbon (30 juin 1916, folio 462)
• Allocation à la suite de décès (30 juin 1916, folio 463)
• Location du chantier rue Vauthier (30 juin 1916, folio 463)
• Changement du nom de la rue de la Plaine (Galliéni) (28 juillet 1916, folio 481)

Délibération du 6 décembre 1916

Délibérations du 28 juillet 1916 au 13 décembre 1917 (consulter les documents numérisés)

• Location d’un terrain (maraîchage) (28 juillet 1916, folio 1)
• Stock de précaution de charbon (20 octobre 1916, folio 11)
• Communications diverses (20 octobre 1916, folio 11)
• Allocation de M. le Maire (15 novembre 1916, folio 26)
• Mise en vente du charbon du stock de précaution (20 octobre 1916, folio 30)
• Augmentation du prix du gaz (20 octobre 1916, folio 37)
• Barrage de la rue du Fief pour la sécurité des usines Niepce et Fesserer (6 décembre 1916, folio 11)
• Demande de subvention pour le traitement des malades et blessés russes (6 décembre 1916, folio 51)
• Remise de diplômes d’honneur des militaires morts pour la Patrie (6 décembre 1916, folio 58)
• Mémoire de M. Vidal-Beaume (6 décembre 1916, folio 52)
• Subvention au Comité d’approvisionnement général de la ville de Boulogne (6 décembre 1916, folio 59)
• Communications diverses (25 février 1917, folio 61)
• Egalité du service militaire (25 février 1917, folio 62)
• Subvention à la Ligue du souvenir (25 février 1917, folio 66)
• Occupation de parties des rues Gustave-Sandoz, Théodore, Traversière par les usines Renault ( ?? 1917, folio 78)
• Subvention du Comité d’approvisionnement (23 mai 1917, folio 93)
• Films cinématographiques (23 mai 1917, folio 94)
• Question du charbon (23 mai 1917, folio 95)
• Sursis d’appel (23 mai 1917, folio 96)
• Rue Saint-Germain : demande de l’établissement Salmson (23 mai 1917, folio 106)
• Subvention du Comité d’approvisionnement (30 juin 1917, folio 128)
• Frais de casernement (30 juin 1917, folio 128)
• Distribution des prix en 1917 (30 juin 1917, folio 132)
• Etrangers et réfugiés (22 août 1917, folio 135)
• Vœu concernant les enfants des réfugiés admis dans les écoles de la ville de Paris (22 août 1917, folio 139)
• Etablissement de la carte de charbon (22 août 1917, folio 142)
• Barrages de diverses rues : convention avec les usines Renault (22 août 1917, folio 147)
• Fixation du prix du charbon vendu par l’intermédiaire de la commune (23 novembre 1917, folio 171)
• Etablissement d’une carte de pain : avis du Conseil (12 décembre 1917, folio 186)

Délibérations du 27 février 1918 au 12 septembre 1919 (consulter les documents numérisés)

• Dérogation au repos hebdomadaire pour les bouchers (27 février 1918, folio 190)
• Sursis d’incorporation (27 février 1918, folio 190)
• Œuvre des prisonniers : subvention (27 février 1918, folio 193)
• Indemnité de vie chère au personnel municipal (27 février 1918, folio 199)
• Allocution de M. le Maire (8 avril 1918, folio 218)
• Réclamation des héritiers Ritton (8 avril 1918, folio 219)
• Défense contre l’incendie : achat d’une auto-pompe (8 avril 1918, folio 222)
• Réclamation des héritiers Ritton (folio 218)
• Lettre de M. le Préfet de la Seine au sujet de la cherté de la vie (31 mai 1918, folio 233)
• Etablissement de voies ferrées pour les usines Renault (31 mai 1918, folio 253)
• Subvention à la Cocarde du souvenir (31 mai 1918, folio 256)
• Institution d’une carte de tabac (31 mai 1918, folio 266)
• Distribution des prix : emploi du crédit (31 mai 1918, folio 269)
• Dommages de guerre (31 juillet 1918, folio 279)
• Allocation de M. le Maire (22 novembre 1918, folio 280)
• Monument à la mémoire des combattants morts pour la France (22 novembre 1918, folio 282)
• Secours aux prisonniers de guerre : ouverture d’un crédit (3 mars 1919, folio 341)